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Status et règlements

Top1. Conseil d’administration

1.1 Composition

Le conseil d’administration est formé de huit postes, comblés par huit personnes élues :

  1. Président
  2. Vice-président
  3. Secrétaire
  4. Trésorier
  5. Directeur de la sécurité
  6. Directeur des adhésions et des renouvellements
  7. Directeur des randonnées
  8. Relationniste

1.2 Mandat

  1. Les membres du conseil d’administration sont élus pour une période d’un an ou deux ans, au choix du membre.
  2. Les directeurs entrent en fonction dès qu’ils sont  élus à l’Assemblée générale de la fin de saison.
  3. Tout poste devenu vacant, peut être remplacé par résolution du Conseil d’administration. Le directeur désigné demeure en fonction jusqu’a la fin du mandat d’origine.
  4. Les directeurs s’engagent à être présents au moins à 80% des réunions du conseil d’administration.
  5. Directeur adjoint: le directeur adjoint doit appuyer en tout temps le directeur dont il relève. Les postes d’adjoints ne sont pas choisis par élection, mais par le directeur concerné et nommés par le conseil d’administration.

1.3 Pouvoir

  1. LE CONSEIL D’ADMINISTRATION
    Le conseil d’administration administre la société et exerce ses pouvoirs par voie de résolutions, adoptées au cours d’une réunion, dans le cadre de laquelle le quorum est respecté ou au moyen de résolutions écrites et signées par tous les administrateurs de la société.  Il est aussi chargé de mettre en application les décisions émanant d’une assemblée générale.De plus, le conseil d’administration peut adopter toutes les mesures jugées nécessaires pour permettre à la société  d’accepter, d’acquérir, de solliciter, d’émettre ou de recevoir des legs, présents, règlements et dons de toutes sortes dans le but de promouvoir ses objectifs.

1.4 Attributions des membres du conseil d’administration

  1. PRÉSIDENT
    Le président est le premier cadre de la société. Il préside toutes les assemblées de la  société et réunions du conseil d’administration. Il est le représentant officiel de l’AMRN.  Il est responsable de la gestion des affaires internes de la société. Il doit veiller à l’application de toutes les requêtes et de toutes les résolutions du conseil d’administration et ainsi veiller à la bonne marche de l’administration. Il est responsable des communications.  Il exécute toute autre fonction que lui assignera le conseil d’administration.
  2. VICE-PRÉSIDENT
    La fonction principale du vice-président consiste à appuyer le président dans toutes les activités. En cas d’absence ou d’incapacité d’agir du président, le remplacer et exercer ses pouvoirs. Il a en outre le pouvoir de prendre toute décision urgente pour et au nom de l’association. Il exécute toute autre fonction que lui assignera le conseil d’administration.
  3. SECRÉTAIRE
    Le secrétaire relève du président. Il doit assister à toutes les réunions, enregistrer tous les procès-verbaux dans les livres prévus à cet effet. Il doit remettre les avis de convocation de toutes les assemblées des membres et des réunions du conseil d’administration. Il est chargé de la garde du sceau de la corporation, qu’il livrera uniquement lorsque le conseil d’administration l’en autorisera par voie de résolution. Le conseil d’administration peut autoriser le secrétaire, par résolution, à s’occuper de façon générale des affaires internes de la corporation, sous la surveillance des officiers. Il exécute toute autre fonction que lui assignera le conseil d’administration.
  4. TRÉSORIER
    Ses tâches se répartissent comme suit:
    – Avoir la garde des fonds, des valeurs mobilières de la corporation et tenir une comptabilité exacte et complète de tous les actifs, passifs, recettes et déboursés de la société, dans les registres prévus a cet effet. Il est le gardien des valeurs de la société.
    – Déposer tous les fonds, valeurs mobilières et autres effets de valeur au crédit de la société dans une institution financière.
    – Investir les fonds de la société sur résolution du conseil d’administration.
    – Lors de toute réunion du conseil d’administration ou des membres, déposer un compte de toutes les transactions et le bilan de la situation financière de la société.
    Il doit aussi exécuter toute autre fonction que lui assignera le conseil d’administration.
  5. DIRECTEUR DE LA SÉCURITÉ
    S’assure que les membres aient un comportement sécuritaire, par la prévention, les cours, la formation et tout autre sujet concernant la sécurité de l’association. Il s’assure également que pour toutes randonnées, lui ou un adjoint sera présent. Il doit aussi exécuter toute autre fonction que lui assignera le conseil d’administration.
  6. DIRECTEUR RELATIONNISTE
    Les fonctions du relationniste se divisent en deux secteurs d’activités soit : Commandites : représente l’association dans le but de solliciter des commanditaires par engagement, publicité ou autre.
    Activités : s’occupe et  gère l’organisation sociale de toute activité de l’association: parties d’ouverture ou de fermeture, café rencontre, déjeuner, brunch, fin de semaine, cabane à sucre etc. Est en constante communication avec le directeur des randonnées afin que les activités organisées ne nuisent pas aux activités prévues au calendrier de l’association.
  7. DIRECTEUR DES ADHÉSIONS
    Il est responsable de tout ce qui concerne les adhésions et les renouvellements et du casier postal. Prépare la liste des membres et s’occupe de sa mise à jour. Il entretient un lien direct avec la FMQ concernant les adhésions. Il exécute toute autre fonction que lui assignera le conseil d’administration.
  8. DIRECTEUR DES RANDONNÉES
    Il est responsable de tout ce qui concerne l’organisation des randonnées. Voit à la planification et à la conception du calendrier. Il s’assure que toutes les randonnées soient bien ordonnées et coordonnées qu’il y ait une présence autorisée lors de cette activité. Il exécute toute autre fonction que lui assignera le conseil d’administration.

Responsabilité générale

Tous les membres du conseil d’administration doivent être disponibles et participer régulièrement aux activités parce qu’ils représentent l’IMAGE DE L’ASSOCIATION.

1.5 Procédures d’élection

Tout poste dont le terme vient à échéance au sein du conseil d’administration doit être comblé, par élection, lors de l’assemblée générale de fin de saison.

  1. CRITÈRES D’ADMISSIBILITÉ
    Pour être éligible le candidat doit être un membre en règle d’AMRN.
  2. MISE EN CANDIDATURE
    L’avis des postes disponibles au sein du conseil d’administration devra être signifié à tous les membres 10 jours avant la tenue de l’assemblée générale de fin de saison. Le bulletin de mise en candidature des membres voulant postuler à un poste disponible devra être complété au plus tard à l’assemblée générale de la fin de saison.

1.6 Démission

Toute démission d’un membre du conseil d’administration devra être signifiée par écrit et envoyée au président du conseil d’administration.

1.7 Expulsion

Le mandat d’un directeur ou d’un administrateur peut être révoqué au moyen d’une résolution du conseil d’administration adoptée par les membres dans le cadre d’une assemblée annuelle ou spéciale dûment convoquée à cette fin.

1.8 Changement aux règlements

Tout ajout, modification ou révocation d’un règlement peut être effectué par résolution de 70% des membres du conseil d’administration et être ratifié par les membres lors de l’assemblée générale suivante ou d’une assemblée spéciale dûment convoquée.

Toutefois, lors de l’assemblée générale, aucune discussion ne pourra avoir lieu, ni aucune décision ne pourra être prise concernant tout changement aux statuts et règlements, à moins qu’un avis de motion ait été envoyé avec la convocation dans les délais prévus. Le dit avis de motion doit contenir les propositions d’ajout, de modification ou de révocation d’un règlement.

Top2. Adhésion

2.1 Procédures

Les demandes d’adhésion sont effectuées par écrit sur les formulaires fournis à cette fin
Tout nouveau membre doit obligatoirement ;
a) Adhérer à la FMQ
b) Les demandes d’adhésion et/ou de renouvellement doivent être accompagnées des montants requis par l’association et la FMQ.

  1. MEMBRE CONDUCTEUR
    Le membre est conducteur d’un véhicule immatriculé motocyclette et paie sa cotisation tel que spécifié, a le droit de vote et de parole lors d’assemblées et peut faire partie du conseil d’administration.
  2. MEMBRE AFFILIÉ
    Un membre affilié est un membre qui réside à la même adresse que le membre conducteur mais qui ne conduit pas de moto au sein de notre association et qui participe aux activités sociales. Un membre affilié devra payer une cotisation annuelle déterminé par le conseil d’administration afin d’obtenir le droit de parole et de vote aux assemblées ainsi que le droit de faire partie des comités s’il le désire.
  3. INVITÉ
    Après deux (2) présences, l’invité parrainé doit adhérer à l’association, il ne sera plus autorisé à rouler comme invité au sein de l’association.

2.2 Paiement

Le membre doit acquitter sa cotisation annuelle selon les exigences fixées par l’association AMRN.

2.3 Expulsion

Tout membre peut être expulsé sur résolution de 70% des membres du conseil d’administration, s’il manque au code d’éthique de l’association. Le membre sera convoqué au conseil d’administration afin de présenter sa défense.

2.4 Démission

Tout membre peut démissionner en remettant un avis écrit au secrétaire. Cette démission prend effet à compter de la date de sa ratification par le conseil d’administration.
La démission d’un membre n’a pas pour effet de le relever du paiement des contributions et autres sommes dues à l’association à sa date de démission, ni lui permettre de réclamer de l’association le remboursement de la contribution versée.

2.5 Comité de sélection

Le comité de sélection est formé par le conseil d’administration.

2.6 Conditions d’admissibilité au renouvellement

  1. Tout membre qui observera le code d’étique et les règlements de l’AMRN pourra renouveler son adhésion pour une période d’un an en acquittant ses droits de renouvellement.
  2. Tout membre conducteur qui cesse être propriétaire d’un véhicule immatriculé motocyclette demeure membre conducteur pour l’année en cours.
Top3. Code d’éthique

3.1 Tout membre de l’AMRN s’engage à :

  1. Devenir membre de la FMQ.
  2. Observer les règlements de l’AMRN.
  3. Toujours avoir un comportement honorable et faire preuve de courtoisie et de civisme sur la route.
  4. Ne pas afficher d’écusson, d’insigne ou autre identification qui pourraient causer préjudices a l’AMRN.
  5. N’afficher aucune reproduction du logo de l’AMRN.
  6. Accepter que l’AMRN établisse des normes et guides de conduite et s’y soumettre en tout temps.
  7. Ne faire aucun abus de boisson alcoolisée et ne consommer aucune drogue.
  8. Veiller à respecter nos commanditaires et leurs clients lors de nos randonnées et départs.
  9. Rouler en toute sécurité en respectant les formations.
  10. Toujours garder sa moto en bon état de fonctionnement.

3.2 L’AMRN s’engage à :

  1. Organiser des sorties ou activités reliées au monde de la moto et aux œuvres charitables.
  2. Représenter ses membres à l’intérieur des différents organismes tels que le CAPM, la FMQ et l’AMM.
  3. Promouvoir la sécurité dans la conduite de la moto pour ses membres.
  4. Faire un minimum de deux assemblées générales annuelles pour ses membres.
Top4. Procédures d’assemblées
  1. Les assemblées générales se tiendront au moins deux (2) fois par année, à la date, à l’heure et à l’endroit déterminés par le conseil d’administration.
  2. Des assemblées spéciales pourront être convoquées en tout temps pour la prise de décisions urgentes. Elles seront annoncées à tous les membres.
  3. Aucune assemblée du conseil d’administration ne se tiendra à huis clos.
  4. Le quorum des assemblées générales sera du nombre de membres en règle présents.
  5. Le quorum des réunions du conseil d’administration sera de plus de 50% des membres élus. Après trois (3) absences non motivées de l’un des membres, celui-ci pourra être démis de ses fonctions par résolution majoritaire du conseil d’administration.
  6. L’horaire du début de l’assemblée sera respecté (aucune attente pour les retardataires).
  7. Pour les assemblées générales, tous les membres en règle devront recevoir une convocation par écrit au moins 10 jours à l’avance, les informant de l’ordre du jour.
  8. Aucune boisson alcoolisée, ni drogue, ne sera tolérée lors des assemblées générales, spéciales ou celles du conseil d’administration.
TopNotes

NOTE 1 : l’emploi du masculin est utilisé à titre non péjoratif dans le seul but d’alléger le texte. Les mêmes possibilités sont offertes aux femmes et aux hommes.

NOTE 2 : Voici la liste des sigles utilisés dans ce texte:

AMRN : Association Motocycliste Rive-Nord
FMQ : Fédération Motocycliste du Québec
CAPM : Comité Action Politique Motocycliste
AMM : Alliance Motocycliste Métropolitaine


Le document « Statuts et réglements AMRN » en format PDF est disponible en cliquant ICI.